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feu orange, contravention

 
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Auteur Message
patapon
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Inscrit le: 30 Mai 2006
Messages: 2

MessagePosté le: Mar Mai 30, 2006 12:16    Sujet du message: feu orange, contravention Répondre en citant

Bonjour,

J’ai été appréhendé par trois agents de la Police Municipale qui m’ont verbalisé pour, je cite « conducteur d’un véhicule ne marquant pas l’arrêt absolu devant un feu rouge fixe P et R article R412-30 code route ».

J’ai contesté le fait en indiquant que le feu était orange et, ai coché la case du PV prévue à cet effet.

Les trois agents, stationnés à bord de leur véhicule dans une rue perpendiculaire, n’avaient pas de vision directe sur le feu et m’ont affirmé qu’il était rouge par déduction, étant donné que le leur était au vert.

Y a-t-il matière à poursuivre la contestation et qu’elle ai une chance d’aboutir ? Que ce passe-t-il quand on a coché la case de constestation sur le PV ?

Je remercie d'avance la personne qui pourra me donner quelques réponses.
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pkk12
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Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 204

MessagePosté le: Mar Mai 30, 2006 12:18    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

oui il y a matière à contester mais pour cela, il faut que l'agent ait reconnu être dans la rue perpendiculaire ou bien que vous ayiez des témoins allant dans votre sens.

Le fait de cocher la case a peu d'implications: pour contester, il faut le faire par courrier.
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patapon
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Inscrit le: 30 Mai 2006
Messages: 2

MessagePosté le: Mar Mai 30, 2006 12:23    Sujet du message: Répondre en citant

pkk12 a écrit:
Bonjour,

oui il y a matière à contester mais pour cela, il faut que l'agent ait reconnu être dans la rue perpendiculaire ou bien que vous ayiez des témoins allant dans votre sens.

Le fait de cocher la case a peu d'implications: pour contester, il faut le faire par courrier.


Donc, n'ayant pas de témoins et, rien mentionné à ce sujet sur le PV, ma contestation a peu de chances d'aboutir. Qui plus est et, sauf cas particuliers, on est censé s'arrêter au feu orange.

En résumé, mieux vaut payer l'amende forfaitaire minorée Evil or Very Mad (et perdre 4 points Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad )
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Norton6.0
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Inscrit le: 28 Fév 2007
Messages: 2

MessagePosté le: Mer Fév 28, 2007 17:31    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour, ce que vous indiquez est incontestable !! Il faut être un peu sérieux. Si le feu est vert pour 3 policiers municipales alors il est bien rouge pour vous et non orange. Il est donc normal que vous soyez verbalisé pour une inobservaton du feu rouge fixe, C4bis minorée à 90 euros sous 3 jours et 135 euros si vous payez dans le mois. Il y es sucseptible d'y avoir un retrait de 4 points sur votre permis de conduire.
Pour info, le feu orange est verbalisable C2Bis 22 euros sous 3 jours et 35 euros dans le mois sans perte de points.

Un gendarme

NB: Il est à préciser que nous rencontrons de plus en plus de contestations en vue d'obtenir une amnistie pour les élections présidentielles. De plus beaucoup de personnes contestent le feu rouge en prétextant un feu orange. Dans le cas où vous écrivez pour contester l'infraction, un resnseignement judiciaire est établi pour répondre à votre courrier. dans mon cas, je ne fais aucun cadeau et relate précisément le mauvais comportement du conducteur.
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Bibifri
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Inscrit le: 22 Mar 2007
Messages: 393

MessagePosté le: Jeu Mar 22, 2007 10:52    Sujet du message: Répondre en citant

Sans vouloir être de mauvaise foi, peut-on considérer que les feux oranges installés en France sont dans leur grande majorité illégaux ?

J'explique mon raisonnement, qui est à caractère purement logique et rationnel, en prenant le problème de deux façons différentes :

* La vitesse maximale autorisée en agglomération (là où l'on rencontre le plus souvent les feux tricolores) est de 50 km/h.
A cette vitesse la distance d'arrêt retenue par les textes est de 28 m dans les meilleures conditions, pour une décélération de 7 m/s/s.
Ce qui, compte-tenu du temps de réaction de 1 s donne un temps minimal de ....... s d'allumage du feu orange pour que les deux contraintes règlementaires soient mathématiquement compatibles (4 ?).
Dans la pratique, est-ce le cas ? Je n'en ai pas l'impression.
* Si on prend le calcul par l'autre bout, en prenant la durée d'allumage réelle d'un feu orange, on en déduit la vitesse maximale à laquelle on peut aborder l'intersection pour être certain de ne pas contrevenir à la loi.
Dans ce cas là l'usager est-il prévenu d'avoir à se mettre à la vitesse compatible avec le réglage des feux, au cas où ?

Encore une fois il ne s'agit pas pour moi d'agiter d'éventuelles arguties de contestation juridique a posteriori car le but premier de la signalisation routière est de fournir des éléments de sécurité aux usagers, il faut d'en persuader malgré la hargne de la politique basée sur l'unique répression actuelle..

D'ailleurs la question serait vite réglée en cas de contestation par le distinguo entre la notion d'excès de vitesse (qui se réfère aux conséquences d'une vitesse inadéquate) et celle de dépassement de vitesse autorisée, dont la preuve formelle est à la charge de l'autorité policière.

Je ne suis tout simplement pas certain que les systèmes installés soient conformes à ces exigences MATHEMATIQUES, je pose une question pour voir !

PS après vérification la circulaire ministérielle d'avril 2002 fixe à 3s la durée d'allumage du feu orange fixe dans la séquence des feux tricolores.
Je persiste donc à croire que l'ensemble de ces dispositions règlementaires est mathématiquement incohérent.
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thye
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Inscrit le: 10 Avr 2008
Messages: 1

MessagePosté le: Ven Avr 11, 2008 00:18    Sujet du message: maths et feu orange Répondre en citant

Si j'ai bien suivi le raisonnement : à 50 Km/h, pour parcourir 28m, il faut 2 secondes (3600*28/50000). On y ajoute 1 seconde pour réagir. Donc en tout 3 secondes. Lorsque j'aperçois le feu orange, je freine et il me faudra au maximum 3 secondes pour m'arrêter. Ce qui est exactement la durée du feu à l'orange (3s). Donc, je freine et lorsque je suis à l'arrêt, le feu passe juste à ce moment là du orange au rouge. Je n'ai donc pas grillé le feu rouge. Par contre, si j'aperçois le feu orange à une distance du feu inférieure à 28 m, je n'aurai pas le temps de m'arrêter mais je ne grillerai pas le feu rouge puisque je parcourerai plus de 28 m à la vitesse de 50 km/h. Mais je suis verbalisable car j'ai grillé le feu orange. J'aurais du freiner plus brutalement, à condition que cela soit sans danger. Le problème peut aussi apparaître si je ne roule pas vite, dans ce cas, je risque d'arriver au feu lorsqu'il sera rouge. Il vaut alors mieux freiner pour s'arrêter, ce qui dans la majorité des cas doit pouvoir se faire sans danger puisque je ne roule pas vite. Conclusion, il vaut mieux rouler à moins de 50 km/h pour pouvoir freiner dans des conditions de sécurité optimales et ne pas griller le feu orange. C'est sûrement le but recherché. CQFD argh
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Bibifri
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Inscrit le: 22 Mar 2007
Messages: 393

MessagePosté le: Ven Avr 11, 2008 10:39    Sujet du message: Répondre en citant

J'ai eu l'occasion de reprendre ce calcul, depuis que j'ai rédigé mon message qui posait la question de la cohérence de la réglementation, d'un point de vue mathématique s'entend.
Finalement, je m'aperçois qu'ELLE L'EST (cohérente, sinon réaliste).
Sur sol sec le temps de réaction retenu est de 1 s et le temps de décélération maximum (évalué avec une feuille de calcul) est d'environ 1.5 s selon les critères minimaux (-6 m/s/s).
Il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis SmileSmileSmile
Donc, d'un côté vous parcourez pendant ces 3 s d'allumage de l'orange 3*5*3 = 45m si vous ne levez pas le pied, de l'autre vous avez besoin de 25 m et de 2.5 s au total pour vous arrêter quand vous voyez le feu passer à l'orange.
Dans le cas d'un agent verbalisateur qui voit le feu sur sa voie au vert et le véhicule en infraction au delà de son feu, il me parait donc difficile de contester la réalité des faits, sinon la façon dont ils sont rapportés (mais là ce sont les arguties juridiques).
Le respect du code requiert l'obligation du résultat de sa maîtrise du véhicule, pas la présomption des moyens employés. C'est la "nuance" entre accident et infraction.

D'où ma suggestion de matérialiser le point au delà duquel il est matériellement impossible de s'arrêter lorsqu'on voit le feu orange s'allumer (des repères de distance du feu par exemple, du même esprit que les bandes d'espacement sur autoroute), ou d'indiquer le temps restant avant les changements de couleur (ça se fait, parait-il, avec des lampes à LED).

Pour faire avancer la discussion.

Il y a déjà très longtemps (1972) je suis passé "à l'orange mûr" parce qu'il était évident que le véhicule qui me suivait de beaucoup trop près ne s'arrêterait pas si je respectais scrupuleusement le feu, sous le nez d'un gendarme (c'était juste devant la boite des pandores Wink )
Je suis revenu à la gendarmerie m'expliquer après la séance de TP obligatoires (j'étais étudiant et c'était jour d'exam').
Ce jour-là le gendarme qui avait vu la chose (et bien entendu avait relevé mon numéro) m'a confirmé que j'avais fait le moins mauvais choix et que, si je n'étais pas repassé m'expliquer, "j'étais bon".
Je ne suis pas certain qu'aujourd'hui le bon sens et la bonne foi réciproque suffiraient.
Je ne sais pas non plus s'il avait également relevé le numéro de mon "suceur de pare-choc" Wink d'ailleurs je m'en foutais, j'avais échappé au "carton", ça suffisait à mon bonheur.

Puis-je ajouter qu' à relire ce fil de discussion je n'éprouve aucune honte à relever que je me faisais donc une idée fausse, mais que lorsque

Norton6.0 (un gendarme) a écrit:
Pour info, le feu orange est verbalisable C2Bis 22 euros sous 3 jours et 35 euros dans le mois sans perte de points.

je reste sceptique sur l'apport constructif, préventif et informatif de cette phrase ? la connotation répressive est par contre indubitable (!)
Peut-on décoder svp ?
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raf69696
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Inscrit le: 15 Jan 2009
Messages: 2

MessagePosté le: Jeu Jan 15, 2009 23:10    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour, voila que je mappretait a rentrer chez moi passant sous un pont un feu se presente il est orange je regarde dan mon retro et voi une voiture qui me cole je suis donc obliger de passer le feu mai ile tai orange.
des crs instaler a 25 metre sur la gauche du feu minterpel lorsque jariv dan leur direction . le crs me dit quil procede a un controle de police me demandant mes papier je lui passe. il me di "vous ete jeune conducteur?"
je repond 'oui' il me di "vous avez tous vos point" je repond "oui" et me dis tout dun coup 'ba vous aller en perdre 4 le feu etai roude et vous lavez franchi et il etai bien rouge" etan sur ke le feu etai orange et ke je ne pouvais mareter jai donc choisi de ne pas signer le pv.
Le crs etai vremen de movaiz foi et ma mm di quil ne veu rien entendre et kil est la pour sanctionner son collegue lui ma di kil a rien vu .
c'est donc ma parole contre la sienne aucun de nous deu na de preuve materiel .
J ai peur de payer une amande tro chere si je fais une lettre mai frenchement la police doi aider les gen et les comprendre il devrai etre EXEMPLAIRE mai c'est pa le cas frenchement je suis tre decu je voi pa ou est leur plaizir a faire sa mais bon il fo pa generalise il ne sont pas tous kom sa .
je souhaiterai savoir si kk1 pourai me conseiller payer l'amande n'est pas tro un pb , le plus embetant c les points.
Merci de votre aide
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Bibifri
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Inscrit le: 22 Mar 2007
Messages: 393

MessagePosté le: Ven Jan 16, 2009 01:11    Sujet du message: Répondre en citant

Pourquoi avoir fait un doublon avec votre message ?

Ca ne change hélas rien à votre problème Sad

Si vous n'avez pas d'autres témoins que le CRS en question, il n' y en effet aucune chance qu'il se dédise, c'est sa parole qui prévaudra et le silence de son collègue sera de plomb.

Personnellement, depuis que je me suis livré au petit calcul cité dans un message précédent, je me suis fixé une règle (qui vaut ce qu'elle vaut).

Je mémorise ma distance d'arrêt "officielle" (par exemple 25 m à 50 km/h) au moment d'aborder un feu tricolore.

A partir du moment où je suis plus proche du feu que cette distance, et sachant qu'il est censé rester 3 secondes à l'orange (et donc que pendant ce laps de temps j'aurai parcouru environ 40 m) (si je suis à 50 km/h toujours pour l'exemple) je le franchis sans état d'âme (mais toujours en faisant attention à ceux qui démarrent dès qu'ils voient l'orange s'allumer sur ma file (ça existe aussi cette race de connards là Sad j'en ai vu).
Si je suis en deçà de cette distance je freine pour m'arrêter (toujours sans états d'âme sinon sans appréhension.
J'ai déjà vécu cette situation aussi Sad

Dans les deux cas je prie une divinité que je ne connais pas (je suis athée).
Soit pour ne pas tomber sur une fod de mauvaise foi mais qui est "du bon côté du manche" (malgré la validité de mon raisonnement ?), soit pour ne pas me faire entuber par un suce-pare-chocs.

Vous constatez donc qu'on a beaucoup plus souvent qu'on le pense le temps de s'arrêter.

Les fod sont dans la position de l'arbitre de touche au foot pour juger les hors-jeux s'ils ne sont pas bien placés, ils peuvent aussi se tromper "de bonne foi", comme vous l'êtes (!)

Vous avez mieux ? Je suis preneur (toujours prêt à combler mes lacunes)

Entre le sondage lancé par Foch Corner pour (ou contre) les constats automatisés et mon tout premier délire sur le forum (la caméra embarquée genre boite noire), finalement qu'est-ce qui est le plus déconnant, chercher des solutions irréfutables ou continuer avec l'arbitraire "humain" ?
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Micolasol
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Inscrit le: 28 Fév 2007
Messages: 746
Localisation: Charleville-Mézières - ARDENNES 08

MessagePosté le: Ven Jan 16, 2009 09:27    Sujet du message: Répondre en citant

raf69696 a écrit:
bonjour, voila que je mappretait a rentrer chez moi passant sous un pont un feu se presente il est orange je regarde dan mon retro et voi une voiture qui me cole je suis donc obliger de passer le feu mai ile tai orange.
des crs instaler a 25 metre sur la gauche du feu minterpel lorsque jariv dan leur direction . le crs me dit quil procede a un controle de police me demandant mes papier je lui passe. il me di "vous ete jeune conducteur?"
je repond 'oui' il me di "vous avez tous vos point" je repond "oui" et me dis tout dun coup 'ba vous aller en perdre 4 le feu etai roude et vous lavez franchi et il etai bien rouge" etan sur ke le feu etai orange et ke je ne pouvais mareter jai donc choisi de ne pas signer le pv.
Le crs etai vremen de movaiz foi et ma mm di quil ne veu rien entendre et kil est la pour sanctionner son collegue lui ma di kil a rien vu .
c'est donc ma parole contre la sienne aucun de nous deu na de preuve materiel .
J ai peur de payer une amande tro chere si je fais une lettre mai frenchement la police doi aider les gen et les comprendre il devrai etre EXEMPLAIRE mai c'est pa le cas frenchement je suis tre decu je voi pa ou est leur plaizir a faire sa mais bon il fo pa generalise il ne sont pas tous kom sa .
je souhaiterai savoir si kk1 pourai me conseiller payer l'amande n'est pas tro un pb , le plus embetant c les points.
Merci de votre aide


Très impressionnant le nombre de fautes !!! Tu as quel niveau d'étude ? CM1 ? CP ? Maternelle ? Je déconne mais quand même, il existe un minimum de respect dans l'écriture. Là, on rentre carrément dans l'illettrisme prononcé dans l'évidence même de vouloir faire des raKoucis. Personnellement, je ne peux pas répondre à ce genre de langage. Dézolai, mé ché moi cé pa kom sa ! Beuuuuuuuuuurk... Razz
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Bibifri
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Messages: 393

MessagePosté le: Ven Jan 16, 2009 12:01    Sujet du message: Répondre en citant

Micolasol a écrit:
Personnellement, je ne peux pas répondre à ce genre de langage.

Bon, maintenant qu'on a touché le fond (en matière de langage SMS, ce que je déplore tout autant que toi), qu'en est-il de l'autre fond, celui du sujet ?

Il ne faudrait pas que ce soit motif à éviter de l'aborder Wink

Alors, quelle est ta position par rapport à la façon de faire coïncider les nécessités combinées des 0.6 m/s/s, des 3s de feu orange, de la "bonne foi" des uns et des autres, des vieilles dames qui traversent sans regarder (et des vitesses préconisées, j'ose à peine l'ajouter Wink ?

Tu vas voir qu'on va finir par y avoir droit, au "transpondeur" à bord (comme je le citais à propos d'une initiative britannique d'installer une "puce" sur chaque véhicule).

La faute à qui ? J'essaie aussi d'échapper à cette lourde responsabilité, à ma manière.
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MessagePosté le: Ven Jan 16, 2009 12:09    Sujet du message: Répondre en citant

Micolasol a écrit:
Très impressionnant le nombre de fautes !!! Tu as quel niveau d'étude ? CM1 ? CP ? Maternelle ? Je déconne mais quand même, il existe un minimum de respect dans l'écriture. Là, on rentre carrément dans l'illettrisme prononcé dans l'évidence même de vouloir faire des raKoucis. Personnellement, je ne peux pas répondre à ce genre de langage. Dézolai, mé ché moi cé pa kom sa ! Beuuuuuuuuuurk... Razz


Je savais que ce post allait t'énerver vert

Pour répondre à la question : c'est cuit.
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Messages: 393

MessagePosté le: Ven Jan 16, 2009 12:32    Sujet du message: Répondre en citant

Et ... ?

Pour autant qu'il soit posé en termes peu soignés et d'une rédaction calamiteuse, le problème soulevé (hormis la présomption de bonne foi justement soulevée par bolop au vu de l'impunité du suiveur collant) ne mérite-t'il pas autant notre attention (sinon plus) que la prose parfaitement correcte et néanmoins imbécile (="qui n'a rien compris" cf éthymologie et non sens courant synonyme d'abruti) de certains posteurs qu'on ne voit passer qu'une seule fois sur le forum ?

Suffirait-t'il de "bien présenter", être "propre sur soi", "connaître du monde" et "causer la France comme il faut" pour avoir voix au chapitre ?

Je ne suis pas moins énervé que vous par un tel usage du sms-style dans la question (et je l'ai dit) mais je pense qu'elle mérite débat (pas sur le cas d'espèce ; malheureusement pour raf69696 son affaire semble bien "pliée" Sad )
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